Registre d’élevage du cheval : ce que le vétérinaire y laisse

Le registre d’élevage est obligatoire pour toute personne qui détient un cheval, y compris le particulier qui garde le sien chez lui. Malgré son nom, il ne concerne pas que les éleveurs : il suit, lieu par lieu, les chevaux présents, leurs mouvements, leurs soins et les interventions du vétérinaire. Chaque ordonnance s’y range et s’y garde cinq ans. Voici ce que l’IFCE demande d’y trouver, et ce que ton vétérinaire y ajoute à chaque visite.

Qui doit le tenir

Selon l’IFCE, la tenue du registre d’élevage est obligatoire pour tout détenteur d’équidés, quels que soient le nombre d’animaux, leur utilisation ou la durée de leur hébergement. Le détenteur est la personne qui a la garde du cheval, à titre permanent ou temporaire, qu’elle en soit propriétaire ou non.

Si ton cheval est en pension, c’est en principe le responsable de la structure qui tient le registre du lieu. Si ton cheval vit chez toi, c’est toi. La même logique vaut pour la déclaration du lieu de détention auprès du SIRE : l’IFCE précise que le propriétaire d’un cheval en pension ne se déclare pas, c’est le responsable du lieu qui le fait.

Ce qu’il contient

Le guide de l’IFCE sur les démarches sanitaires du détenteur liste trois blocs :

• les caractéristiques du lieu et de son encadrement zootechnique, sanitaire et médical ;
• le suivi chronologique des mouvements des chevaux : arrivées, départs, naissances ;
• le suivi chronologique de l’entretien, des soins apportés et des interventions vétérinaires.

L’IFCE met à disposition un modèle gratuit, en PDF à imprimer ou en tableur modifiable, sur sa page consacrée au registre d’élevage.

Ce que le vétérinaire y laisse

Chaque intervention du vétérinaire laisse une trace à ranger dans le registre :

• L’ordonnance. Le guide de l’IFCE demande d’enregistrer les traitements administrés dans le registre, et de conserver l’ordonnance avec lui pendant cinq ans. Respecte les indications qu’elle porte : identité du cheval, voie et dose, dates de début et de fin, temps d’attente.
• Les documents de la visite sanitaire. Pour un détenteur de trois équidés ou plus, le vétérinaire sanitaire remplit un questionnaire avec lui et lui remet une fiche de synthèse : ces documents se gardent cinq ans dans le registre.
• Le bilan sanitaire d’élevage, s’il en existe un : le vétérinaire traitant fait une visite annuelle de l’ensemble des chevaux et rédige un bilan et un protocole de soins, comme un plan de vermifugation.
• Les comptes rendus de consultation, d’examens ou de chirurgie, utiles pour le suivi.

La règle de l’ordonnance est détaillée dans notre article sur l’ordonnance vétérinaire, et la visite sanitaire dans notre article sur le vétérinaire sanitaire.

Papier ou informatique

Les deux formes sont admises. Selon le guide de l’IFCE, les données relatives aux mouvements et aux soins vétérinaires doivent être paginées. Un registre informatisé impose, au choix :

• une impression datée et paginée au moins une fois par trimestre, et à chaque visite du vétérinaire qui intervient sur les chevaux du registre ;
• ou des sauvegardes informatiques trimestrielles, non modifiables, datées, paginées et archivées.

Les impressions successives se conservent et se présentent à toute demande des agents habilités au contrôle.

Combien de temps le garder

Le registre se conserve sur le lieu de détention pendant au moins cinq ans, selon l’IFCE. Les ordonnances et les documents de la visite sanitaire suivent la même durée.

Les contrôles

Des agents de l’IFCE contrôlent les détenteurs d’équidés sur leurs obligations sanitaires. Selon le guide, le non-respect de ces obligations expose à des sanctions de 450 à 1 500 € pour chaque manquement.

Un outil utile au quotidien

Bien tenu, le registre sert aussi ton cheval :

• tu retrouves en une minute la date du dernier vaccin ou du dernier vermifuge, avec notre article sur les visites de routine ;
• un vétérinaire de garde qui ne connaît pas ton cheval voit ses traitements récents ;
• avant un concours, tu vérifies les délais après un traitement, comme expliqué dans notre article sur les médicaments et les concours.

Les oublis à éviter

• un registre jamais commencé parce qu’on n’a « qu’un cheval » ;
• des ordonnances rangées en vrac dans une boîte, sans les traitements notés dans l’ordre ;
• un cheval arrivé ou parti sans que le mouvement soit inscrit ;
• un registre informatique jamais imprimé ni sauvegardé de façon datée ;
• la fiche de synthèse de la visite sanitaire égarée.

Ouvre le registre le jour où un cheval arrive, et complète-le à chaque passage du vétérinaire, pendant qu’il est encore là.

Questions fréquentes

J’ai un seul cheval chez moi : dois-je tenir un registre d’élevage ?

Oui. L’IFCE l’impose à tout détenteur, quel que soit le nombre de chevaux, y compris le particulier qui garde son cheval à domicile.

Mon cheval est en pension : qui tient le registre ?

Le détenteur, c’est-à-dire la personne qui a la garde du cheval sur le lieu : en général le responsable de la pension. Garde quand même une copie de tes ordonnances.